Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP AGENDA LES ANIMATIONS DE LA SEMAINE
OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
94525085
Date de dépôt :
09/06/1994
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
09/06/2004

Présentation de la marque CAP AGENDA LES ANIMATIONS DE LA SEMAINE

Déposée le 9 juin 1994 par OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CAP AGENDA LES ANIMATIONS DE LA SEMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, domicilié(e) B.P 544, 34305 AGDE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Directeur OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - France.

La marque CAP AGENDA LES ANIMATIONS DE LA SEMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525085.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP AGENDA LES ANIMATIONS DE LA SEMAINE est expirée depuis le 9 juin 2004.

OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : ARTOUSTE GLISSTATION , FESTIVAL DES JEUNES VIRTUOSES EN AGDE


OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - B.P 544, 34305 AGDE Cedex - France


Monsieur le Directeur OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Téléscription. Transmission de messages, télégrammes. Education et divertissement : Education. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.